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Indexation 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit)
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Titre : Manuel de droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Fonbaustier (1967-....), Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : DL 2023 Collection : Droit fondamental. Manuels Sous-collection : Manuels Importance : 1 volume (362 pages) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-084317-7 Prix : 21 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement, Droit Index. décimale : 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit) Résumé : L'ouvrage présente le droit de l'environnement à travers sa récente histoire, les enjeux et les défis liés à son insertion dans les ordres juridiques contemporains. Après s'être intéressé aux concepts et aux sources juridiques stratifiées de la discipline, il analyse les principes et les droits environnementaux, puis s'achève par des développements consacrés aux institutions et aux politiques de la protection de l'environnement. Donnant toute leur part aux difficultés rencontrées lors de la mise en oeuvre du droit de l'environnement, ce manuel alterne entre synthèse et mise en perspective d'une part, et illustrations concrètes et techniques d'autre part. Les exemples sont tirés des politiques sectorielles de protection de l'environnement dans les domaines variés de l'eau, de l'air et des déchets, de l'énergie, de la préservation des espèces et des espaces, de l'encadrement juridique des pollutions et des nuisances liées aux activités industrielles. Manuel de droit de l'environnement [texte imprimé] / Laurent Fonbaustier (1967-....), Auteur . - Paris : PUF, DL 2023 . - 1 volume (362 pages) ; 22 cm. - (Droit fondamental. Manuels. Manuels) .
ISBN : 978-2-13-084317-7 : 21 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Environnement, Droit Index. décimale : 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit) Résumé : L'ouvrage présente le droit de l'environnement à travers sa récente histoire, les enjeux et les défis liés à son insertion dans les ordres juridiques contemporains. Après s'être intéressé aux concepts et aux sources juridiques stratifiées de la discipline, il analyse les principes et les droits environnementaux, puis s'achève par des développements consacrés aux institutions et aux politiques de la protection de l'environnement. Donnant toute leur part aux difficultés rencontrées lors de la mise en oeuvre du droit de l'environnement, ce manuel alterne entre synthèse et mise en perspective d'une part, et illustrations concrètes et techniques d'autre part. Les exemples sont tirés des politiques sectorielles de protection de l'environnement dans les domaines variés de l'eau, de l'air et des déchets, de l'énergie, de la préservation des espèces et des espaces, de l'encadrement juridique des pollutions et des nuisances liées aux activités industrielles. Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0000000092 340 FON Livre Salle de lecture 300 - Sciences sociales Exclu du prêt 0000002075 340 FON Livre Salle de lecture 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Le droit des réseaux et services de communications électroniques au Cameroun : dérèglementation, régimes juridiques, stratégie du numérique 2020-2030, infractions et contentieux / Samuel Issowa Iyoni
Titre : Le droit des réseaux et services de communications électroniques au Cameroun : dérèglementation, régimes juridiques, stratégie du numérique 2020-2030, infractions et contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Samuel Issowa Iyoni, Auteur ; Thierry Piette-Coudol, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : C 2023 Importance : 1 vol. (256 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-14-030588-7 Prix : 27 EUR7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit des technologies, l'information, communication, Cameroun Index. décimale : 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit) Résumé : La déréglementation des télécommunications entamée au Cameroun dans les années 1990, sous la pression des institutions de Breton Woods, et la mise en oeuvre du plan d'action du Sommet Mondial sur la Société de l'Information (SOMSI) ont abouti au droit positif des communications électroniques camerounais. L'architecture juridique issue de ces réformes, l'encadrement des activités des concessionnaires, la stratégie nationale de développement (2020-2030) de l'économie numérique et le contentieux des communications électroniques sont détaillés dans cet ouvrage. Un ouvrage inédit sur un domaine essentiel de l'économie numérique du Cameroun. Le droit des réseaux et services de communications électroniques au Cameroun : dérèglementation, régimes juridiques, stratégie du numérique 2020-2030, infractions et contentieux [texte imprimé] / Samuel Issowa Iyoni, Auteur ; Thierry Piette-Coudol, Préfacier, etc. . - Paris : L'Harmattan, C 2023 . - 1 vol. (256 p.) : couv. ill. en coul. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-14-030588-7 : 27 EUR7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit des technologies, l'information, communication, Cameroun Index. décimale : 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit) Résumé : La déréglementation des télécommunications entamée au Cameroun dans les années 1990, sous la pression des institutions de Breton Woods, et la mise en oeuvre du plan d'action du Sommet Mondial sur la Société de l'Information (SOMSI) ont abouti au droit positif des communications électroniques camerounais. L'architecture juridique issue de ces réformes, l'encadrement des activités des concessionnaires, la stratégie nationale de développement (2020-2030) de l'économie numérique et le contentieux des communications électroniques sont détaillés dans cet ouvrage. Un ouvrage inédit sur un domaine essentiel de l'économie numérique du Cameroun. Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0000001007 340 ISS Livre Salle de lecture 300 - Sciences sociales Exclu du prêt 0000002502 340 ISS Livre Salle de lecture 300 - Sciences sociales Exclu du prêt
Titre : La protection des biens culturels en cas de conflit armé : commentaire de la Convention et du Protocole de La Haye du 14 mai 1954 [...] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jirí Toman (1938-2020), Auteur Editeur : Paris : UNESCO Année de publication : 1994 Collection : Patrimoine mondial, ISSN 0254-6795 Importance : 1 vol. (490 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 92-3-202862-x Prix : 360 F Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Convention protection de biens Index. décimale : 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit) Résumé : La Protection des biens culturels en cas de conflit armé : commentaire de la convention et du protocole de La Haye du 14 mai 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé ainsi que d'autres instruments de droit international relatifs à cette protection La protection des biens culturels en cas de conflit armé : commentaire de la Convention et du Protocole de La Haye du 14 mai 1954 [...] [texte imprimé] / Jirí Toman (1938-2020), Auteur . - Paris : UNESCO, 1994 . - 1 vol. (490 p.) ; 24 cm. - (Patrimoine mondial, ISSN 0254-6795) .
ISSN : 92-3-202862-x : 360 F
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Convention protection de biens Index. décimale : 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit) Résumé : La Protection des biens culturels en cas de conflit armé : commentaire de la convention et du protocole de La Haye du 14 mai 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé ainsi que d'autres instruments de droit international relatifs à cette protection Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Le droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacqueline Morand-Deviller (1938-....), Auteur Mention d'édition : 11e éd. mise à jour Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : DL 2015 Collection : Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 num. 2334 Importance : 1 vol. (127 p.) Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-063368-6 Prix : 9 EUR Note générale : Bibliogr. p. 125 Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement -- Droit -- France Index. décimale : 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit) Résumé : Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l'homme, n'est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la protection de l'environnement s'est aujourd hui banalisée, au point d inspirer la réglementation d'activités quotidiennes : gestion de l'eau, de l air, protection contre le bruit,'élimination des déchets, etc.Cet ouvrage se propose d'exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l'environnement, afin d'éclairer la nature même d'un concept que le droit se donne pour mission de protéger. Le droit de l'environnement [texte imprimé] / Jacqueline Morand-Deviller (1938-....), Auteur . - 11e éd. mise à jour . - Paris : Presses universitaires de France, DL 2015 . - 1 vol. (127 p.) ; 18 cm. - (Que sais-je ?, ISSN 0768-0066; 2334) .
ISBN : 978-2-13-063368-6 : 9 EUR
Bibliogr. p. 125
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Environnement -- Droit -- France Index. décimale : 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit) Résumé : Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l'homme, n'est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la protection de l'environnement s'est aujourd hui banalisée, au point d inspirer la réglementation d'activités quotidiennes : gestion de l'eau, de l air, protection contre le bruit,'élimination des déchets, etc.Cet ouvrage se propose d'exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l'environnement, afin d'éclairer la nature même d'un concept que le droit se donne pour mission de protéger. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0000000697 340 MOR Cartes et plans Salle de lecture 300 - Sciences sociales Exclu du prêt
Titre : Droit sénégalais des hydrocarbures : pétrole et gaz Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice Samuel Aristide Badji, Auteur Editeur : Dakar : L'Harmattan Sénégal Année de publication : impr. 2022 Autre Editeur : Sénégal : Harmattan Importance : 1 vol. (153 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-14-020358-9 Prix : 20 EUR Note générale : Bibliogr. et webliogr. p. 139-147
Diffusé en FranceLangues : Français (fre) Mots-clés : petrole, droit, senegal Index. décimale : 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit) Résumé : Aussi paradoxal que cela puisse paraître, le Sénégal a toujours été un pays pétrolier et gazier. L'une des raisons de la publication de cet ouvrage tient aux énormes enjeux que comporte l'exploitation des hydrocarbures tels que la sécurité de l'approvisionnement, l'effectivité des textes, la gestion holistique des ressources naturelles, le transfert de technologie. Au regard desdits enjeux, une démarche réflexive, fût-elle pour l'instant lacunaire, sur le droit des hydrocarbures s'imposait. Ce faisant, un équilibre doit être établi entre la technicité, car le droit des hydrocarbures est plus un droit pratique que théorique, et la réflexion, de sorte à pouvoir déceler la véritable philosophie que sous-tend la matière sous étude. Droit sénégalais des hydrocarbures : pétrole et gaz [texte imprimé] / Patrice Samuel Aristide Badji, Auteur . - Dakar : L'Harmattan Sénégal : Sénégal : Harmattan, impr. 2022 . - 1 vol. (153 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-14-020358-9 : 20 EUR
Bibliogr. et webliogr. p. 139-147
Diffusé en France
Langues : Français (fre)
Mots-clés : petrole, droit, senegal Index. décimale : 340 Droit - justice Industries minières - Pétrole, schistes bitumineux, sables bitumineux, gaz naturel (droit) Résumé : Aussi paradoxal que cela puisse paraître, le Sénégal a toujours été un pays pétrolier et gazier. L'une des raisons de la publication de cet ouvrage tient aux énormes enjeux que comporte l'exploitation des hydrocarbures tels que la sécurité de l'approvisionnement, l'effectivité des textes, la gestion holistique des ressources naturelles, le transfert de technologie. Au regard desdits enjeux, une démarche réflexive, fût-elle pour l'instant lacunaire, sur le droit des hydrocarbures s'imposait. Ce faisant, un équilibre doit être établi entre la technicité, car le droit des hydrocarbures est plus un droit pratique que théorique, et la réflexion, de sorte à pouvoir déceler la véritable philosophie que sous-tend la matière sous étude. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0000001078 340 BAD Livre Salle de lecture 300 - Sciences sociales Exclu du prêt
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